- Définition de la récidive
La prison peut
changer positivement le comportement du détenu, même celui du
criminel avéré, ainsi il est censé en ressortir meilleur qu'il est
entré. Pourtant parfois la prison n'a aucun effet sur les détenus,
certains récidivent, c'est-à-dire qu'ils commettent un nouveau
crime, un nouveau délit, une fois libérés.
Il arrive que l'on
confonde la récidive avec la réinsertion, cependant ce sont deux
choses extrêmement distinctes. En effet, un ancien détenu peut ne
pas récidiver mais ne peut pas se réinsérer non plus. De plus, juridiquement il existe deux types de récidives différentes, la
récidive légale et la réitération. Le terme de récidive légale est employé lorsque l'on parle du fait de commettre une deuxième fois la même infraction dans un
délai de cinq ans. En revanche la réitération définit le fait
d'avoir été condamné définitivement et de commettre une nouvelle
infraction différente de celle pour laquelle l'individu a été condamné précédemment.
En plus de la
difficulté de définir précisément la récidive, il est aussi très
problématique de trouver son ampleur. En effet, les chiffres précis sur le nombre de récidivistes se font rares, mais il serait
possible que 60% des ex-détenus auraient de nouveau affaire à la justice, et
que 40% retourneraient en prison dans les 5 ans après leur
libération. Dernièrement ce sont les récidives en matière de
crimes sexuels qui sont les plus importantes et les plus médiatisées.
- La récidive sexuelle.
Il existe de nombreux chiffres différents sur le taux de récidives
sexuelles. Officiellement le taux de récidive serait de 1,6% (
chiffre déclaré par Martine Lebrun, Présidente de
l’Association Nationale des Juges d’Application des Peines)
cependant ce chiffre est considérablement sous-estimé car il ne
correspond pas du tout à la réalité. En effet, seulement les viols
sont comptabilisés. Les délits sexuels jugés au tribunal
correctionnel et les personnes
condamnées pour la première fois avant 1984 ne sont pas
comptabilisées. De plus, les délits sont effacés des
casiers judiciaires tout les dix ans. Le chiffre réel est donc
beaucoup plus important, ainsi le taux de récidive chez les
délinquants sexuels serait d'environ 22% pour les délits et de
30% pour les crimes d'après l'étude d'Annie Kensey et Pierre
Tournier. Ce chiffre est donc considérable. Il faut alors mettre en
place des mesures pour diminuer le nombre de récidivistes.
- Mesures pour éviter la récidive
Pour éviter la
récidive de nombreuses mesures peuvent être appliquées. Ces dernières sont plus ou moins efficaces et sont utilisées à plusieurs niveaux.
En 2007, une loi a
été adoptée pour punir plus fortement les détenus qui ont déjà
été en prison auparavant afin de diminuer le taux de récidivistes. Il s'agit de « la loi renforçant la lutte contre la récidive
des majeurs et des mineurs » aussi appelée «loi sur la récidive» ou « loi Dati». Cette loi instaure une peine minimale pour les
récidivistes, c'est-à-dire une exclusion possible de l'excuse de minorité et une
possibilité d'injection de soins, en particulier en ce qui concerne
les récidivistes sexuels. Nous allons donc nous intéresser plus
précisément à ces différentes mesures, en revanche nous
traiterons la partie sur les peines minimales ultérieurement.
-L'exclusion
possible de l'excuse de minorité pour les récidivistes de plus de
16 ans : Habituellement les mineurs jugés pour un crime ou un
délit voient leur peine divisée par deux d'après la loi du 2
février 1945, cependant avec la loi de 2007 sur la récidive, les
mineurs récidivistes de plus de 16 ans peuvent déroger à cette
règle, et encourir la même peine qu'une personne majeure. Pour les
délits graves ou les crimes, les plus de 16 ans sont
automatiquement jugés comme des majeurs en cas de récidive légale,
de même pour les personnes mineures qui récidivent une deuxième
fois, sauf dérogation de la part du tribunal pour enfant ou de la
cour d'assise des mineurs.
-La
généralisation de l'injonction de soins : L'injection de
soins inclut les prescriptions médicamenteuses, mais surtout le
suivi du détenu par un psychothérapeute et un médecin. En ce qui
concerne les récidivistes sexuels, le médecin peut, selon la
dangerosité du récidiviste, prescrire une castration chimique,
mais le détenu doit impérativement être volontaire. Ce traitement
consiste à diminuer la libido par le biais d'injections mensuelles
ou trimestrielles, ou par les biais de comprimés. Ce procédé
médical n'est donc pas irréversible et s’arrête dès que l'on
cesse de l'administrer . Cependant ce procédé est très rare car
les médecins sont réticents à l'idée de prescrire ce traitement. En effet, ils considèrent que cela va à l'encontre des droits
humains.
Pour diminuer la
récidive il existe aussi une option plus connue, le dispositif du
placement sous surveillance électronique (PSF), plus communément
appelé bracelet électronique mobile. Ce dispositif consiste à
faire porter à la personne sous surveillance un bracelet, pour
pourvoir suivre sa trace à tout moments et donc la dissuader de
récidiver. Il est très peu utilisé en France car beaucoup pensent
que le bracelet électronique est utilisé comme l'alternative à
l'incarcération, cependant ci celui-ci est utilisé après la peine,
il peut être réellement efficace dans la lutte contre la récidive.
Il existe donc de
nombreuses mesures pour essayer de diminuer le taux de récidive,
mais parfois, malgré ces mesures certains anciens détenus ne
peuvent s’empêcher de récidiver. Nous allons donc voir que des
peines spécifiques sont appliquées à ces récidivistes.
- Peines appliquées aux récidivistes
Pour essayer de bien
faire comprendre aux récidivistes, qu'ils ne peuvent pas continuer à
récidiver éternellement, des peines différentes de celles
encourues par les personnes commettant leur premier cime ou délit,
leur sont appliquées.
La loi sur la
récidive de 2007 renforce cette idée. En effet, cette loi instaure
des peines plancher pour les récidivistes. Les juges d'applications
des peines ne peuvent donc pas appliquer des peines inférieures aux
peines minimales aux récidivistes. Ce qui permet de les punir plus
sévèrement. Voici un schéma montrant les peines minimales en fonction des peines d'emprisonnements.
Cependant le peines
plancher ne sont applicables qu'en cas de récidive légale, en ce
qui concerne la réitération, les peines sont cumulées.
Nous avons donc vu que le parcours des anciens détenus vers la réinsertion est très laborieux. En effet ils doivent surmonter de nombreuses épreuves: le regard des autres, subvenir à leur besoins, ne pas récidiver (etc..). Pour qu'ils parviennent à (re)trouver une vie normale, nous devons donc essayer d'oublier qu'ils sont coupables, afin de les soutenir au fur et à mesure des étapes qu'ils auront à surmonter.
Nous avons donc vu que le parcours des anciens détenus vers la réinsertion est très laborieux. En effet ils doivent surmonter de nombreuses épreuves: le regard des autres, subvenir à leur besoins, ne pas récidiver (etc..). Pour qu'ils parviennent à (re)trouver une vie normale, nous devons donc essayer d'oublier qu'ils sont coupables, afin de les soutenir au fur et à mesure des étapes qu'ils auront à surmonter.
